Site Officiel de Saint-Wandrille-Rançon : Compte rendu du Conseil Municipal
Vie de la commune

Ordre du jour et compte rendu des Conseils Municipaux de Saint Wandrille Rançon

Le prochain Conseil Municipal de Saint Wandrille Rançon
aura lieu le 23 Juin 2010 à 20 H 30

Comptes rendus des Conseils Municipaux de Saint Wandrille à télécharger

Le compte rendu des conseils municipaux sont à votre disposition et vous pouvez les télécharger en cliquant sur le lien correspondant.

Conseil Municipal du 24/03/2010

Conseil Municipal du 23/02/2010

Conseil Municipal du 28/01/2010

Conseil Municipal du 09/12/2009




 
Réunion de conseil à Saint Wandrille Rançon

Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 Mai 2010

* Infos projet redynamisation du bourg (invitation Mme Leveau) ;
* Elaboration d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) ;
* Modification simplifiée du PLU concernant la suppression de l'emplacemenet réservé n°2 ;
* Indemnité de gardiennage de l'église St Michel ;
* Annulation de la délibération du 24/3/10 créant la régie des location de salles communales et modification de la régie des produits divers ;
* Pétition défense école laïque / Défense collectivités territoriales ;
* Mise en place du prélèvement automatique pour les activités et services communaux ;
* Avis sur la valeur de cession d'un pavillon Habitat 76 ;
* Convention relative à l'occupation d'un bâtiment public par une station-relais de radiocommunication sur la commune de Saint-Wandrille-Rançon ;
* Décision sur la coupure de l'éclairage public dans la commune ;
* Problème juridiques ;
* Informations diverses ;
* Questions diverses.

 

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 Mars 2010

* Compte Administratif 2009 ;
* Affectation du résultat 2009 ;
* Vote des trois taxes ;
* Subventions aux associations ;
* Budget Primitif 2010 ;
* Renouvellement de la convention ATESAT ;
* Demandes de subventions : travaux d'accessibilité aux handicapés à l'Agence Postale, columbarium, demi-tour Chemin de la Messe, étude pour la redynamisation du bourg, aménagement RD22 ;
* Embauche de jeunes pour l'été 2010 ;
* Centre aéré / été 2010 ;
* Création d'une régie pour la location des salles communales ;
* Délibérations pour l'école ;
* Journée du maire pour le personnel communal ;
* Recensement des mares de la commune ;
* Etude des risques majeurs ;
* Problème d'urbanisme ;
* Questions diverses ;

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